la marche comtoise
Présentation de la marque la marche comtoise
Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par monsieur pierre duc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la marche comtoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque la marche comtoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la marche comtoise arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.
pierre duc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43